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Grenoble, plainte contre X pour tentative d'empoisonnement : mode d'emploi militant pour une action multipolaire de résistance civile aux vaccins-poisons
Communiqué militant de : Christian Cotten, Dr Marc Vercoutère, Frédéric Morin, Smaïn Bedrouni, Isabelle Dardare, Christian Basano, Liliane Portehaut, René Bickel.
25 octobre 2009
Les grands médias s'en font l'écho depuis vendredi 23 octobre : Maître Jean-Pierre Joseph a déposé devant le Doyen des Juges d'Instruction du TGI de Grenoble une plainte contre X pour tentative d'administration de substances nuisibles à la santé pouvant entraîner la mort, au nom de 9 habitants de l'Isère, dont une professionnelle de santé et un député. Voir sur Google News : Jean-Pierre Joseph plainte vaccin Grenoble, nombreux articles récens, dont : Le Parisien - Novopress.info - Elle.fr - lepost.fr - L'Alsace - fleshandstone.net
Nous publions avec la présente le texte de cette plainte, afin qu'elle soit le plus rapidement possible utilisée par des centaines de parties civiles et déposée en nombre dans les tout prochains jours devant les différents Tribunaux de Grande Instance français.
Nous appelons donc tous les citoyens libres et souverains qui ont compris les enjeux et les mensonges de la campagne de vaccination qui a commencé dans toute l'Europe - tout en suscitant une résistance civile remarquable – à prendre connaissance de cette plainte et du mode d'emploi que nous vous en proposons, en se regroupant par groupe d'une douzaine de parties civiles à chaque fois pour des dépôts formels dès que possible.
Cette plainte a été rédigée par un collectif d'auteurs et va d'ores et déjà être déposée à Nantes, Pau, Évry, Paris… par différents groupes déjà constitués. Le fait qu'elle soit déposée dans le même temps par plusieurs groupes dans le même tribunal est tout à fait souhaitable.
Il va être vraiment utile de réussir une opération collective de grande ampleur, un peu technique mais en même temps très simple à mettre en œuvre, aux fins d'exercer une pression suffisante, au travers de l'institution judicaire, pour contraindre les pouvoirs publics à mettre fin à la campagne de vaccination en cours.
Nous proposons donc à tous ceux qui veulent agir concrètement pour empêcher la campagne de vaccination antigrippe de se regrouper à une douzaine d'acteurs, de renseigner la plainte telle que fournie ci-dessous avec l'ensemble des coordonnées de chaque personne, de la signer et de la déposer en deux exemplaires au secrétariat du Doyen des Juges d'Instruction du Tribunal de Grande Instance dont dépend votre domicile (ou envoi en Recommandé avec AR, en 2 ex.). Il est important que les parties civiles que vous regroupez habitent toutes dans le ressort du TGI auquel vous allez vous adresser.
Le texte de la plainte peut être légèrement modifié, sans être alourdi, en mettant en évidence des motifs plus individualisés par une expérience personnelle récente d'une partie civile. Il est important que ce premier texte reste bref et relativement simple, tel qu'il a été rédigé. Le dossier sera ultérieurement très largement nourri par l'apport de dossiers scientifiques documentés au juge d'instruction lorsqu'il sera nommé.
Pour le moment, il est inutile de désigner un avocat (sauf si vous le souhaitez vraiment), une telle plainte peut être déposée sans. Par contre, il sera certainement utile, ultérieurement, de le faire. Nous vous transmettrons les informations utiles le moment venu.
Bien entendu, toute association peut aussi se porter partie civile sous réserve d'avoir au moins 5 ans d'existence, au nom de ses membres qui peuvent en même temps être parties civiles individuelles, seule ou avec d'autres associations.
En préparant la plainte, chaque partie civile devra faire une déclaration d'élection de domicile. Celle-ci peut être faite sur le nom d'une des parties civiles ou chez un avocat du ressort du TGI dans lequel la plainte sera déposée si vous décidez de désigner dès maintenant un avocat.
Frais à prévoir : une plainte avec constitution de partie civile – dans le cas présent, déposée directement auprès du Doyen des Juges d'Instruction sans obligation de saisir auparavant le Procureur de la République car la plainte est faite en matière criminelle – entraîne le versement d'une consignation, qui peut être comprise entre 200 ou 1000 €, selon l'humeur des fonctionnaires. Le regroupement par douze (ou plus) parties civiles devrait permettre de faire face à ces frais (demandés quelques semaines après le dépôt de la plainte). Sauf à ce que les fonctionnaires de l'institution judiciaire tentent de plaider la non-recevabilité de cette plainte, ce qui va tout de même être très difficile pour eux…
Enfin, bien que cette opération ne soit en aucune manière une opération commerciale de quiconque, il faut prévoir de couvrir ultérieurement les frais d'avocat(s), dans des proportions qui resteront très raisonnables en fonction des moyens de chacun, vis à vis du ou des avocats que vous désignerez le moment venu, qui vont nous être très utiles dans cette action collective déjà en cours et à laquelle nous vous invitons à vous joindre.
Pour participer aux plaintes en cours de dépôt ou nous informer d'un projet local précis (important pour la suite), vous pouvez contacter :
Dr Marc Vercoutère : cri-vie@neuf.fr - Tél. : 06 61 55 34 73 - 05 47 41 50 22 - Pau. http://www.cri-vie.com
Maître Jean-Pierre Joseph : jp.joseph-avocat.grenoble@wanadoo.fr- Tél. : 06 09 42 47 77 – Grenoble (38). http://avocats.fr/space/jean-pierre.joseph
Frédéric Morin - redaction@morpheus.fr - Tél. : 01 39 72 59 40. - Conflans-Ste-Honorine (78). http://www.morpheus.fr
Isabelle Dardare - isabelle.dardare@orange.fr - Tél. : 06 81 60 23 28 - Evry (91).
Christian Cotten : politiquedevie@orange.fr - Tél. : 01 69 20 38 61 – 06 89 52 06 41 - Evry (91). http://www.politiquedevie.net
Liliane Portehaut : lianeporte38@aol.com -Tél. : 04 76 08 44 91 - 06 67 64 17 72 - Grenoble (38).
René Bickel : bickel@wanadoo.fr - Tél. : 03 89 47 83 06 – Ostheim (68). http://www.bickel.fr
Christian Basano : cb2510@gmail.com - Tél. : 06 13 25 37 66 – Carmaux (81).
Liste à compléter avec ceux qui vont décider de passer à l'action judiciaire avec nous. Merci de nous informer.
Merci à tous ceux qui prennet l'initiative de déposer une plainte de nous le faire savoir, nous publierons sous peu leur adresse courriel pour aider à des regroupements.
Pour ceux qui ne s'engageront pas dans une plainte mais veulent nous soutenir dans notre travail : participation financière de soutien à envoyer au Dr Marc Vercoutère - Association Cri-Vie - 3 bis rue Henri Faisans - 64000 PAU.
La plainte déjà déposée à Grenoble et en cours de dépôt à Paris, Évry, Pau, Tarbes, Nantes... : au format Word (modifications possible) et au format pdf pour impression et diffusion.
Le présent texte au format Word - au format pdf pour impression et diffusion.
M. ou Mme le Doyen des Juges d'Instruction
près le Tribunal de Grande Instance de :
Plainte avec constitution de partie civile contre X pour :
• tentative d'administration de substances nuisibles à la santé de nature à entraîner la mort (art. 221-3 et 221-5 du Code Pénal).
• mise en danger de la personne (art. 223-1 et suivants du Code Pénal).
Monsieur ou Madame le Doyen des Juges d'Instruction,
Nous avons l'honneur de vous exposer les faits suivants.
Fin avril début mai 2009, de nombreux articles de presse faisaient état de l'apparition de la grippe A dite « porcine » pour laquelle le virus H1N1 était identifié.
Très curieusement, alors qu'il faut en général, lors de l'apparition d'une maladie pouvant devenir une épidémie, plusieurs mois avant que l'on identifie le virus responsable, en quelques jours, les autorités mexicaines annoncent que les premiers malades ont été infectés par le virus H1N1.
Très curieusement également, cette maladie va se propager, non seulement de manière « normale » (malades ayant été en contact avec des personnes de retour du Mexique), mais également d'une manière scientifiquement étrange, puisque des personnes n'ayant jamais été en contact avec des voyageurs venant d'Amérique du Sud l'ont contracté également dans diverses régions de France, à peu près simultanément.
Très curieusement, alors que le recul du temps démontre que cette grippe fait 100 fois moins de victimes que la grippe saisonnière, tout un plan de lutte contre la pandémie et une médiatisation exceptionnelles se sont très vite mis en place, essentiellement en France, 1er pays producteur de vaccins d'Europe.
C'est lorsque nous avons appris la composition du vaccin mis sur le marché en septembre que nous avons commencé à nous interroger : ce vaccin contient des éléments hautement toxiques et sa mise en circulation aura le même effet que lors de la 1ère épidémie de grippe A/H1N1 aux U.S.A. en 1976, où la campagne de vaccination dut être arrêtée car le vaccin faisait 20 fois plus de morts que la grippe.
Notre inquiétude est née lorsque nous avons pris connaissance de déclarations émanant de personnalités dignes de foi, semblant dire que le virus actuel ressemblerait à celui de 1976, tout en étant un peu différent :
• Wayden Madsen, journaliste, ancien officier de la marine américaine : « …C'est une forme de virus très inhabituelle qui semble être le résultat de manipulations génétiques. Il contient une forme de grippe aviaire, deux formes de grippes humaines et des formes de grippes porcines… ».
Une telle recombinaison semble irréalisable dans la nature.
• Le Général Leonid Ivachov, ancien chef de la direction de la coopération militaire internationale du Ministère russe de la Défense, président de l'Académie russe des problèmes géopolitiques déclare sur la chaine Ria Novosti : « Toutes les épidémies actuelles ont été créées dans des laboratoires. »
Cette inquiétude grandissante nous a fait découvrir de nombreux éléments probants nous amenant à la conviction suivant laquelle nous estimons être victimes d'une opération criminelle visant à empoisonner la population pour de sordides raisons de profit.
En effet, cette maladie a été précédée d'un certain nombre de faits qui ne peuvent pas être des coïncidences.
Pour la bonne compréhension de nos explications, il est nécessaire de rappeler que :
• La grippe dite « porcine » est apparue pour la 1ère fois aux U.S.A dans l'Etat du New Jersey. Après l'arrêt d'une campagne de vaccination pour les raisons précitées, ce virus a progressivement disparu depuis 1976.
• Ce virus réapparaît soudainement au Mexique en 2009 : il est décelé chez un enfant le 2 avril 2009 dans le village de La Gloria.
• Le temps nécessaire à ce qu'une personne en contact avec un malade déclare les premiers symptômes varie entre 3 et 8 jours.
• Donc, au 15 mars 2009, aucun médecin au monde n'avait encore diagnostiqué le moindre cas de grippe A.
Les actes préparatoires
a) Le 28 Août 2007, le laboratoire Baxter dépose aux U.S.A. une demande de brevet portant sur le vaccin contre le virus H1N1. La demande sera enregistrée un an plus tard, soit le 28 août 2008. Baxter obtient le brevet le 5 mars 2009, sous le n° 20090060950, délivré par l'Us Patent & Trademark Office.
b) Fin 2008, début 2009, le même laboratoire Baxter livre, à partir de son siège autrichien, des milliers de doses du vaccin contre la grippe saisonnière à plusieurs pays. Les Tchèques ont alors un réflexe de prudence, et, compte tenu du fait qu'on ne sait rien de sa composition, décident de le tester préalablement sur 20 furets. Tous les animaux meurent. Vérification faite, toutes les doses renfermaient le virus de la grippe aviaire (non atténué). « Regrettable erreur de manipulation » déclare Baxter qui s'excuse et rapatrie ses doses. Le virus de la grippe aviaire se transmet difficilement, sauf quand il est injecté dans le sang : là, il devient mortel. Si les Tchèques n'avaient pas eu ce réflexe de prudence, des milliers de gens seraient morts.
Comme un tel type « d'erreur » semble impossible car l'introduction de 2 virus H5N1 et H3N2 dans le matériel vaccinal constitue un mélange de souches appelé « réassortiment » qui est une manière de créer un virus pandémique, une journaliste, Jane Burgmeister, est à l'origine d'une plainte collective pour tentative de crime contre l'Humanité, en Autriche. Cette plainte est actuellement en cours d'instruction.
c) Une dépêche de l'A.F.P. du 9 Mars 2009 nous annonce que « …Sanofi-Aventis annonce aujourd'hui la signature d'un contrat avec les autorités mexicaines, pour la construction d'une usine de production de vaccin contre la grippe, représentant un investissement de 100 millions d'euros.
L'annonce a été faite au cours d'une cérémonie en présence de MM. Felipe Calderon, Président du Mexique et Nicolas Sarkozy, Président de la République Française, en visite officielle au Mexique. Cette usine sera construite et exploitée par Sanofi-Pasteur, la division vaccins du Groupe Sanofi-Aventis, représenté par Chris Viehbacher, directeur général de Sanofi-Aventis.
« Avec la construction de cette usine, Sanofi-Aventis est fier de contribuer au renforcement des infrastructures de santé du Mexique et tient à souligner l'engagement exemplaire envers la santé publique de ce pays, à travers son programme de vaccination contre la grippe et de préparation à la pandémie », a déclaré Chris Viehbacher. « Cet investissement démontre l'engagement local de Sanofi-Aventis pour la santé mondiale. Cette usine constituera un atout de santé publique, pour les Mexicains ainsi que pour l'Amérique Latine, dans le cadre de la préparation à la pandémie grippale ». La nouvelle usine de Sanofi-Pasteur au Mexique sera construite selon les standards permettant à Sanofi-Pasteur de basculer aisément de la production de vaccin contre la grippe saisonnière à celle de vaccin contre la grippe pandémique, dans l'éventualité où une pandémie de grippe humaine vienne à être déclarée et une fois la souche de virus grippal pandémique identifiée par l'Organisation Mondiale de la Santé.
d) Courant février 2009, Madame Bachelot, Ministre de la Santé, envoie un courrier à plusieurs spécialistes de Droit Constitutionnel, afin de demander si, à leur avis, une loi créant une obligation vaccinale imposée à toute la population serait contraire ou non à la Constitution. Dans l'Histoire de la Vè République, il semblerait que ce soit la 1ère fois qu'une telle question est posée à des juristes.
e) Dès l'apparition de la grippe porcine, le Ministère de la Santé, au lieu d'effectuer un appel d'offre pour la production d'un vaccin, comme cela se fait d'ordinaire, classe immédiatement le marché Secret Défense et passe commande à Sanofi-Aventis, avant même que le vaccin ne soit fabriqué.
Ainsi, 2 mois avant l'apparition de la grippe A, certains semblaient déjà savoir que cette maladie apparaîtrait et avaient déjà préparé le marché du vaccin !
Voilà pourquoi, dans une question écrite à Mme Bachelot, publiée au Journal Officiel le 7 juillet, Monsieur François Brottes, député de l'Isère, s'étonne « des facultés prémonitoires des laboratoires pharmaceutiques… », et Madame Annie David, sénatrice de l'Isère, dans un courrier adressé également au Ministre de la Santé le 8 juillet 2009, écrit « …Cet étrange scénario inquiète un nombre important de nos concitoyens qui se demandent s'ils ne sont pas manipulés… »
f) Un fait divers inquiétant, compte tenu du contexte, a encore plus renforcé notre conviction. Un communiqué de l'A.F.P. du 27 avril 2009, précise :
Conteneur de virus de grippe porcine brisé: un train suisse arrêté et évacué. Genève - Un train de voyageurs a été arrêté et évacué lundi soir en Suisse après qu'un conteneur d'échantillons de virus de grippe porcine, inoffensifs pour l'homme, se fût brisé, a annoncé la police locale. « Les huit flacons d'échantillons étaient transportés dans un conteneur spécial constitué d'une triple enveloppe de plastique et de carton », a expliqué à l'AFP Jean-Christophe Sauterel, porte-parole de la police du canton de Vaud. « De la glace carbonique placée dans le conteneur pour assurer la conservation des virus a fondu, entraînant une surpression qui a fait sauter le couvercle et les flacons », a-t-il précisé. Le train a alors été bloqué à son entrée en gare de Lausanne. La soixantaine de passagers qui se trouvaient dans le wagon concerné ont été confinés pendant une heure, le temps de s'assurer que le virus était inoffensif. « Le convoi a ensuite été évacué », a ajouté M. Sauterel, en soulignant « qu'il n'y avait « aucun danger » pour les passagers comme pour la population locale.
« Les échantillons de virus animal, qui ne pouvaient pas contaminer des humains, étaient destinés au centre de recherche du Pr Laurent Kaiser qui travaille pour le développement d'un test de diagnostic de grippe humaine d'origine porcine, a précisé le porte-parole de la police… »
g) Sur le site Internet www.mondialisation.ca, un article du 13 sept. 2009 nous apprend :
Les fabricants de vaccins contre la grippe H1N1 viennent d'obtenir l'immunité juridique. La secrétaire d'Etat U.S. à la santé, Kathleen Sebelius, vient de signer un décret conférant une totale immunité aux fabricants de vaccins contre la grippe H1N1, en cas de poursuite judiciaire. De plus le programme accéléré - de 7 milliards de dollars - pour la fabrication du vaccin qui devra être mis sur le marché à l'automne ne prévoit pas de test de sécurité. Y aurait-il un programme sous-jacent à l'officielle et hystérique campagne de l'OMS destinée a élever la prétendue grippe porcine au rang de pandémie ? »
Cet ensemble de faits nous interpellent. À cela, s'ajoutent les récentes informations particulièrement alarmantes concernant le vaccin qui arrive actuellement sur le marché, qui justifient encore plus la présente plainte.
La phase d'exécution
Selon les fabricants, pour qu'un vaccin soit efficace et « désinfecté », il faut, en plus du virus atténué, ajouter un produit appelé « adjuvant de l'immunité ».
Ce produit est soit :
• de l'hydroxyde d'aluminium à des doses parfois 30 fois supérieures au seuil toxique,
• des dérivés du mercure, notamment le Thimérosal (ou Thiomersal),
• du formaldéhyde ou formol, utilisé pour conserver les cadavres et classé en 2004 comme cancérigène par le Centre International de Recherche sur le Cancer,
• parfois également : des cellules cancérisées, des éthers de glycol, de la glycérine toxique pour les reins et le foie, du plomb, du cadmium etc.
En outre, ces vaccins sont cultivés sur des tissus animaux ou humains (reins de singe ou de chien, embryons de poulet, sérum de veau, sang de porc, sang de cheval, cervelle de lapin etc.).
Exemple : dans le dictionnaire médical Vidal édition 2000, on peut lire p. 2131 : « Vaccin DTCP Pasteur : vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux, poliomyélitique inactivé absorbé…
Excipients : hydroxyde d'aluminium, formaldéhyde, phénoxyéthanol, polysorbate 80, milieu 199 Hanks, qsp. 0,5ml… »
Quelques lignes plus bas, dans la liste des effets indésirables, on peut lire « Exceptionnellement, choc anaphylactique, encéphalopathies aiguës… »
Autre exemple : Dans le Dictionnaire Vidal 2009, on peut lire, pour le vaccin contre la grippe « normale », appelé Vaxigrip (vendu par Sanofi) :
« Excipients : solution tampon (sodium chlorure, phosphate disodique dihydrate, phosphate monopotassique, potassium chlorure, eau ppi), oeuf, protéines de poulet, néomycine, formaldéhyde, octoxinol 9.
Les laboratoires préparant le vaccin actuel contre la grippe porcine ont déjà fait savoir qu'il y aurait 2 adjuvants :
• du mercure (Thiomersal ou Thimérosal),
• du squalène, nouveau produit qui serait responsable des milliers de maladies graves contractées par les militaires américains, lors de la 1ère guerre du Golfe.
De plus, pour accélérer la production, comme il n'y a pas assez d'antigènes pour produire des vaccins en quantité suffisante, les fabricants en mettront 10 fois moins mais seront obligés d'en amplifier les effets par des quantités supérieurs d'adjuvants.
Le squalène est un produit hautement toxique, car même si l'on peut objecter que le squalène existe en faible quantité dans le corps, l'injection de ce produit déclenche dans l'organisme un effet d'opposition à la fois au squalène injecté mais aussi au squalène naturel qui est nécessaire mais se trouve à ce moment là neutralisé.
Ainsi, des milliers de personnes vont se faire injecter un produit toxique. Il en résultera une véritable pandémie due, non pas à une contagion mais au vaccin.
Cela s'est malheureusement déjà produit plusieurs fois dans l'Histoire, et notamment en 1921 aux USA, où à Kansas City et à Pittsburgh, une campagne de vaccination contre la variole totalement injustifiée, - il n'y avait alors aucun cas de cette maladie dans aucune des 2 villes - a été suivie dans les semaines postérieures par une épidémie de variole.
Des poursuites judiciaires aboutirent à des condamnations de principe totalement occultées par la presse de l'époque (cf. Histoire et Pathologie de la Vaccination, Edgar Crookshank, professeur de bactériologie au Kings College de Londres).
Nous avons donc l'impression que les événements de 1921 se renouvellent mais en bien plus graves : ainsi, l'on annonce déjà en Suède plusieurs décès en date du 23 oct. 2009, immédiatement consécutifs au début de la campagne de vaccination contre la grippe A :
http://www.vigile.net/Deja-deux-morts-en-Suede-suite-a
Les infractions
1. Tentative d'administration de substances nuisibles à la santé de nature à entraîner la mort (art. 221-3 et 221-5 du Code Pénal).
Nous assistons à un ensemble de manœuvres dont l'objectif est de vendre le plus vite possible à la plus grande part de la population des produits toxiques.
Ces manœuvres consistent dans les faits suivants.
• Déposer un brevet pour la production de vaccins contre la grippe H1N1 antérieurement à l'apparition de celle-ci.
• Préparer la fabrication du vaccin et s'assurer l'exclusivité de la vente, avant même que les premiers cas de maladie n'apparaissent.
• Faire apparaître la maladie en diffusant intentionnellement le virus dans la population.
• Faire pression sur les média pour faire croire qu'une maladie grave est « apparue ».
• Vendre enfin un produit hautement toxique qui rendra malade des milliers de personnes, dont un nombre certain de décès.
Comme les symptômes de cette maladie seront ceux de la grippe, il sera facile d'annoncer que la pandémie a bien lieu et qu'il faut continuer de vacciner.
Il sera nécessaire, bien sûr, de continuer de faire pression sur les média afin qu'on omette de dire que les malades viennent d'être vaccinés, ce qui ne sera pas difficile lorsque l'on voit les pages entières de publicité achetées par certains laboratoires pharmaceutiques aux journaux.
Ces manœuvres constituent la tentative d'administration de substances nuisibles à la santé, dont est victime tout citoyen soumis depuis plusieurs mois à une campagne de communication promotionnelle mensongère des vaccins antigrippes.
Nous sommes directement concernés par cette infraction, dans la mesure où, si notre attention n'avait pas été alertée par les événements précités, nous nous serions faits vacciner en étant trompés sur les qualités intrinsèques d'un produit qui s'avère être en réalité très dangereux pour la santé humaine.
Les parties civiles à la présente plainte qui sont parents d'enfants scolarisés nourrissent les plus vives inquiétudes quant à la sauvegarde de l'intégrité physique de leurs enfants, pour lesquels ils craignent une forme de vaccination forcée mis en œuvre sans leur consentement libre et éclairé fondé sur une information sérieuse fournie par leur médecin.
2. Mise en danger de la personne (art. 223-1 et suivants du Code Pénal)
Le vaccin mis sur le marché comporte des adjuvants hautement toxiques :
• le Thimérosal (ou Thiomersal), produit dérivé du mercure, hautement toxique ;
• le squalène, produit mis en cause dans des plaintes aux U.S.A. qui aurait été contenu dans les vaccins administrés aux militaires de la 1ère guerre du golfe, et qui aurait rendu des milliers de soldats malades à vie.
• le formaldéhyde ou formol.
Le rapport bénéfice/risque de cette campagne est honteusement déséquilibré.
La grippe A a fait, pendant la saison d'hiver en Argentine (pays comparable à la France) 4 fois moins de victimes que la grippe saisonnière.
Ainsi, pour nous protéger prétendument de ce que certains scientifiques appellent une « grippette », l'on risque de déclencher des milliers de cas d'effets secondaires graves. Ces victimes, au lieu d'avoir souffert, dans plus de 99% des cas, d'un « gros rhume » pendant 8 jours seront gravement malades, à vie.
* * *
Pour l'ensemble de ces raisons, nous déposons plainte contre X entre vos mains, pour tentative d'administration de substances nuisibles à la santé de nature à entraîner la mort (art. 221-3 et 221-5 du Code Pénal) et mise en danger de la personne (art. 223-1 et suivants du Code Pénal).
* * *
Nous vous prions de croire, Monsieur le Juge, à l'expression de notre parfaite considération.
Signature de chaque partie civile
Dépôt en deux exemplaires au secrétariat du Doyen des Juges d'Instructions ou envoi en recommandé avec AR en deux exemplaires.
Parties civiles
M. ou Mme :
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Faisant élection de domicile chez :
M. ou Mme :
Adresse :
À : ……………………………………………………….. le : ……………………………….
Parties civiles (suite)
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